Propriétaire du site
Le propriétaire du site est Business Pro :
Adresse : Immeuble « LE PARC DE BRAIS », ZI de Brais, 39 route de Fondeline - 44600 Saint-Nazaire
Téléphone : 02 51 16 01 30
Responsable de publication : Richard Mahé
Graphisme, développement et intégration :
Image Webdesign
- 11, route de la Croix Moriau - 44350 Guérande.
Hébergeur : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Conditions générales d’utilisation
Ce site web est un site d’informations générales en langue française.
Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, simulations, indications, …) ont un
caractère purement informatif et ne sont données qu'à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à sa
réalisation et à son exactitude, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait
fonder une quelconque réclamation.
L'accès au site est libre et anonyme.
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et déclare les accepter sans
restriction
ni réserve.
Propriété intellectuelle et copyright
L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, documents...) sont, sauf dispositions contraires,
la propriété intellectuelle exclusive de la société Business Pro . Par conséquent, toute reproduction,
représentation, transmission, diffusion, partielle ou totale, est interdite selon les termes de l'article
L. 122-4 du CPI sous réserve des exceptions prévues à l'article L. 122-5 du CPI. Toute utilisation de données
figurant sur ce site nécessite une autorisation préalable et expresse. A défaut, le délit de contrefaçon
constitué est sanctionné sur le fondement des articles L. 335-2 et suivants du CPI.
Pour toute exploitation autorisée de tout ou partie du contenu du site, faire figurer le nom de l'auteur,
ses qualités, l'année de publication et la source.
Liens hypertextes
L'éditeur ne saurait engager sa responsabilité sur le contenu des informations figurant sur les pages auxquelles les liens hypertextes du présent site renvoient.
Droit d’accès
Conformément au chapitre V de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'accès à vos informations personnelles
Médiation de la consommation
Conformément à l’article L616-1 du code de la consommation, Le consommateur est informé qu’il a la possibilité de saisir ANM (Association nationale des médiateurs), par voie postale à l’attention de l’ANM Conso, 62 rue de Tiquetonne 75002 PARIS ou depuis son site Iinternet : www.anm-conso.com.